Bonjour

J’espère que l’été fut bon et reposant.

A l’issue de notre fermeture estivale, l’Adan est prête et en grande forme pour reprendre et engager les nombreux chantiers qui nous attendent, et relever les défis que cette rentrée posent au secteur.

Une demi-fermeture estivale, car tous les sujets n’ont pas pris de vacances : en France le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique et le projet de loi de finances se préparent en anticipation d’un dernier trimestre décisif ; en Europe, les autorités européennes de supervision bancaire et financière consultent sur leurs propositions de standards techniques déclinant opérationnellement MiCA et cruciaux pour la préparation des acteurs assujettis en vue de son entrée en application.

Comme je l’explique sur le plateau de BFM Business en ce début septembre, la rentrée réglementaire n’épargnera aucun professionnel du Web 3. PSAN, conglomérats crypto, stablecoins, NFT, DeFi, métavers, gaming… Tous les sujets sont au menu de rentrée des décideurs publics, autorités de régulation, institutions européennes et organismes internationaux. L’Adan et les professionnels doivent se tenir prêts à suivre ces nombreux débats pour apporter l’expertise technique nécessaire et les recommandations utiles à l’élaboration de politiques et réglementations adaptées et proportionnées.

Ainsi, comme chaque année, l’Adan donne rendez-vous mi-septembre à ses membres pour sa traditionnelle réunion de rentrée. L’objectif : définir sa feuille de route stratégique, ses priorités, et sa vision pour la période septembre 2023 – juillet 2024. Des retrouvailles avec nos membres qui, somme toute agréables, sont surtout très importantes pour la bonne identification des besoins et des intérêts des acteurs toujours plus nombreux et diversifiés du Web 3, et la mise en place d’un plan d’action pertinent et efficace.

En conclusion : une rentrée chargée certes, mais décisive pour le secteur. Que nous sommes extrêmement motivés d’aborder.

En plein mois d’août, malgré les vacances, trois nouveaux membres nous ont fait le plaisir et l’honneur de nous rejoindre. Bienvenue à eux !

Très bonne rentrée à toutes et tous !

Faustine

 

Annonces Septembre

 

L’Adan participe à une discussion pour évoquer l’avenir du paiement en France, en 2030.

 

Nous vous en parlions cet été. The Payment Association et Mastercard organisent un événement en ligne, le 12 septembre prochain, sur la thématique des paiements en France en 2030.

Notre présidente Faustine Fleuret participera à la table ronde : « Blockchain, vers un monde tokenisé ? » consacrée à la blockchain, la tokenisation et leur impact sur l’industrie des paiements, que ce soit pour les commerçants et les consommateurs.

Faustine sera accompagnée de Bastien Lafon (Adjoint à la cheffe de bureau services bancaires et moyens de paiement auprès de la Direction Générale du Trésor), Catherine Philippe (Associée KPMG) et Valérie Nowak (Directrice innovation de Mastercard).

Cette discussion sera accessible sur Zoom, de 15h à 16h.

 

L’Adan est partenaire du FD Day organisé par France Digitale.

 

FD Day, l’incontournable réunion de famille de la communauté tech en France, revient le 20 septembre 2023 au Musée des Arts Forains à Paris.

Cette année, le FD Day réunira plus de 5 000 fondateurs, investisseurs et leaders de l’innovation le temps d’une journée (et d’une nuit !)

Après une édition anniversaire et pour ouvrir une nouvelle décennie, France Digitale et le FD Day ont été sélectionnés par le CTA pour accueillir le CES Tech Trends 2024, première étape européenne du CES en 2023.

 

Inscriptions

 

L’Adan est heureuse de soutenir le Blockchain for Europe Summit

 

Pour la cinquième année consécutive, cet évènement réunira du 26 au 27 septembre, experts et représentants des institutions de l’UE, du monde universitaire, ainsi que des acteurs de l’industrie qui façonnent l’avenir de la blockchain.
Ces deux journées permettront notamment d’évoquer l’avenir du Règlement MiCA et la législation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, ainsi que d’explorer le monde de la DeFi et des smart contracts. Un rendez vous qu’il sera aussi possible de suivre à distance.

 

Inscriptions

 

Annonces Octobre

 

Save the Date: l’Adan organise un évènement dédié à la Fintech en marge de la French FinTech Week.

 

Le 18 Octobre prochain, l’Adan vous donne rdv pour vivre une après midi de conférences et d’échanges.

Le « Fintech 3.0 by Adan » explorera le potentiel du Web 3 pour façonner l’avenir de la Fintech grâce aux technologies Blockchain et aux crypto-actifs.

Nous vous donnerons plus de détails dans les prochains jours, restez à l’écoute de nos réseaux sociaux pour découvrir les thèmes qui seront abordés et les speakers présents.

 

L’Adan, partenaire de l’AM Tech Day organisé par l’Agefi.

 

La 14ème édition de l’AM Tech Day organisé par l’Agefi aura lieu le 04 Octobre prochain au Palais Brongniart.

L’AM Tech Day, l’événement de référence de l’industrie de l’asset management et de ses transformations technologiques, s’intéresse cette année à une thématique essentielle, celle du contrôle des données en compagnie des journalistes de la rédaction de L’Agefi, des dirigeants et des experts incontournables de ce secteur.

En attendant de voir se réaliser le rêve d’un espace européen des données financières promis pour 2027, les établissements financiers doivent répondre à de multiples questions sur la gouvernance, la collecte, le nettoyage, la qualité, la protection de leurs données, financières et extra-financières.

Dans le même temps, ils doivent tirer le meilleur parti de la révolution qui se poursuit en matière de distribution de produits et de services. La blockchain ou les applications de l’IA, version ChatGPT, inspirent notamment un parcours client encore plus automatisé, sur mesure et raccourci.

 

Inscriptions

 

L’Adan est partenaire de Paris Fintech Forum Communities 2023 !

 

L’ADAN est fier d’être partenaire du Paris Fintech Forum Communities 2023 et de vous annoncer que le jeudi 12 octobre prochain, de 14h00 à 17h00, aura lieu la troisième (et dernière) session de Digital Panel & Speed Meeting de l’année.
Elle commencera par un panel en DIRECT de 60 minutes sur le thème  « Embedded Finance, What’s the point? » avec Miriam Wohlfarth, fondatrice & co-CEO de Banxware, Véronique Steiner, Directrice Générale (Responsable de la technologie, des médias et des télécommunications pour l’Europe, le Moyen-Orient et l’Afrique) chez J.P. Morgan, Conny Dorrestijn, Directrice non exécutive chez Augmentum Fintech, et Sam Seaton, PDG de MoneyHub. Le panel sera modéré par le fondateur du Paris Fintech Forum, Laurent Nizri.
Le panel sera suivi par une session de 90 minutes de speed meeting en ligne.

 

Inscriptions

 

L’Adan est partenaire du FINTECH R:Evolution organisé par France FinTech.

 

FINTECH R:Evolution est le rendez-vous de l’écosystème fintech français et international. Pour sa huitième édition, il aura lieu à la Maison de la Mutualité, le 19 octobre 2023 à Paris. Il rassemblera les principaux acteurs du secteur des fintechs, qu’ils soient start-ups financières, investisseurs, entreprises, journalistes, politiciens ou étudiants, ainsi que des voix qui façonneront le monde financier de 2023 et au-delà.

 

 

Inscriptions

 

Publications

 

L’ Adan publie son rapport d’activité.

 

Institutionnalisation, réglementation, secousses de marché… L’année 2022 a été spéciale pour le Web 3… Et pour l’Adan.

Au cours de cette période, l’Association s’est constamment engagée aux côtés de ses membres et de l’ensemble du secteur, dans un contexte influencé par les élections présidentielles et législatives en France, ainsi que par la finalisation des premières réglementations d’envergure (MiCA et TFR) appliquées aux marchés crypto en Europe.

Notre champ d’intervention s’est diversifié et notre représentativité dans l’industrie a connu une croissance significative, symbolisée par le franchissement du cap des 200 membres.

🔎 Retrouvez les temps forts et les grands accomplissements de l’Adan en 2022 dans ce troisième rapport d’activité :

➡️Téléchargez notre rapport d’activité

 

Travaux

 

En France 🇫🇷

Dès la rentrée, l’Adan et ses membres se mobilisent pour porter la voix du Web 3 en France et en Europe.

Après un premier vote au Sénat, les discussions concernant le cadre réglementaire applicable aux JONUM s’intensifient à l’Assemblée nationale. Voté en Juillet dernier au Sénat, le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique sera débattu à l’Assemblée Nationale en octobre. Après la rédaction d’une définition des JONUM à l’article 15 du texte, l’Assemblée nationale sera principalement chargée de définir le cadre réglementaire qui s’appliquera aux acteurs du gaming. Ce cadre réglementaire déterminera notamment les compétences de l’ANJ, son pouvoir de sanctions, les obligations applicables aux entreprises de JONUM en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, etc.

Afin de garantir la compétitivité des acteurs français dans le secteur du gaming, l’Adan continue de porter la position de ses membres spécialisés dans le gaming Web 3 à l’ensemble de ses interlocuteurs.

Dans un contexte de désendettement et de transition écologique, l’Adan portera la voix du Web 3 pour le PLF pour 2024. Cette année, les enjeux du projet de loi de finances pour 2024 (PLF 2024) résident dans la nécessité de restaurer la stabilité financière après une période de fortes dépenses publiques et d’inflation. Le gouvernement cherche à limiter l’augmentation des dépenses de fonctionnement des collectivités locales, sans recours à des sanctions. Le PLF prévoit également des économies budgétaires et la mise en réserve de fonds pour renforcer la résilience financière des collectivités en cas de crise. En outre, il aborde la répartition des recettes de TVA et l’impact sur l’imposition des entreprises de réseaux. Enfin, le fonds vert, clé de la transition écologique, sera reconduit et augmenté pour soutenir les investissements locaux. Dans ce contexte-ci, l’Adan portera six propositions visant à améliorer la fiscalité des crypto-actifs et rencontrera des membres du Parlement et de l’administration pour porter la voix des acteurs du Web 3 tout au long du mois de septembre.
Ce projet de loi de finances, baptisé « Le budget du désendettement vert » par Bercy, sera discuté au Parlement à compter du mois d’Octobre et voté au plus tard le 31 décembre.

L’Autorité des marchés financiers partage ses réflexions sur les enjeux réglementaires de la DeFi. Alors que la Commission européenne mène actuellement des réflexions, en vue de publier un rapport, sur la manière d’encadrer les porteurs de projets spécialisés dans la finance décentralisée, l’AMF entend bien nourrir ces évolutions en donnant ses observations quant aux principaux défis à relever pour encadrer ces nouveaux usages financiers. Le document publié par l’Autorité, soumis à consultation jusqu’au 30 septembre, vient décrire les grandes tendances qui se dessinent sur le marché avant d’aborder les types de risques identifiés, parmi lesquels ceux de liquidité, de valorisation, de manipulation de prix, de glissement de valeur, d’effet de levier. Après avoir publié un rapport à l’attention de la Commission européenne sur le sujet et avoir répondu à la consultation de l’ACPR sur le sujet, l’Association — accompagnée de ses comités DeFi et juridique — participera à ces discussions.

 

En Europe 🇪🇺

L’EBA met à jour ses lignes directrices sur les facteurs à haut risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (BC-FT) en y incluant les CASP.L’EBA a lancé une consultation sur la mise à jour de ses facteurs à haut risques pour les CASP en matière de BC-FT dans la cadre de l’application du règlement révisé sur les transferts de fonds. Ce document vise à déterminer les comportements ou types de clients pouvant mener à une augmentation des risques de blanchiment et de financement du terrorisme pour les entités assujetties. En somme, l’association soutient la plupart des points ajoutés en tant que facteurs de risque spécifiques pour les fournisseurs de services sur crypto-actifs, mais suggère quelques nuances, notamment en ce qui concerne l’utilisation de certains outils et les transactions avec des portefeuilles auto-hébergés considérés comme des risques importants de blanchiment.

L’ESMA consulte le public sur une série de normes techniques en lien avec MiCA qui seront publiées séquentiellement jusqu’au premier trimestre 2024. En juillet, l’ESMA a lancé une consultation publique sur la mise en place des RTS dans le cadre du règlement, qui se concentre sur les exigences en matière de divulgation, de transparence, de conflit d’intérêts et de gouvernance pour les CASP. Ces standards devraient permettre une meilleure lisibilité du texte pour l’ensemble des acteurs concernés. Au total il est prévu que l’ESMA lance 3 consultations, la seconde devrait se tenir en octobre, et la troisième au début de l’année 2024. L’Adan, accompagnée de ses comités juridique et PSAN, prépare une réponse pour le 20 septembre.

Les institutions européennes ouvrent la voie pour l’émission d’un euro numérique et mettent à jour la réglementation applicable aux services de paiement. Le 28 juin, la Commission européenne avait publié des propositions législatives pour un nouveau cadre financier ouvert et un euro numérique. Ce nouveau paquet ouvre une voie législative à un euro numérique — dans l’hypothèse où le Conseil des Gouverneurs de la BCE validait l’émission d’un e-euro au sein de l’eurosystème. Dans son projet de règlement, la Commission propose de placer l’euro numérique sur le même pied juridique que les autres euros en lui donnant un cours légal pour les paiements de détail notamment. A ce stade, les travaux sur le texte ont commencé au Conseil (ce qui n’est pas le cas au sein du Parlement, dont les premières discussions techniques sont attendues en octobre).
Une première réunion sur l’ensemble du paquet a eu lieu en août au cours de laquelle la Commission a présenté les propositions aux États membres qui ont de manière général accueilli favorablement cette proposition législative.

 

A l’International 🌎

L’Organisation internationale des commissions de valeurs a publié cet été une consultation qui souligne l’importance croissante des crypto-actifs et des fournisseurs de services de crypto-actifs (CASP) dans le secteur financier. Elle met aussi en avant la nécessité de réglementer ces activités pour garantir la confiance des investisseurs. Afin de faciliter l’harmonisation des règles applicables aux marchés des crypto-actifs au niveau international, l’IOSCO a soumis 18 recommandations aux autorités nationales compétentes chargées de réglementer les opérateurs de marché dans le secteur des crypto-actifs. Ces recommandations couvrent plusieurs aspects clés, tels que la gouvernance, la transparence, la protection des actifs des clients, la prévention des comportements abusifs et la supervision des CASP. L’Association a répondu à cette consultation.

 

Interventions

 

  • A Surfin Bitcoin, l’industrie Web 3 a fait sa rentrée en présence de nombreux membres de l’association venus, soit assister aux débats, soit y participer. Notre Présidente Faustine Fleuret était l’invitée de deux panels de Surfin Bitcoin.
    • Le premier est revenu sur les débats qui ont alimenté la loi du 9 juin 2023 visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. Participaient à cette table ronde: le député Stéphane Vojetta; Romain Chilly, Avocat Associé chez ORWL et Owen Simonin, CEO de Meria. Revoir la conférence
    • Le deuxième était consacré aux conséquences de la régulation pour l’écosystème Web 3 français. A cet égard, Faustine Fleuret a déclaré que « si l’on n’affecte pas davantage de ressources aux régulateurs et superviseurs des PSAN d’ici l’entrée en application de MiCA, la France perdra son avance dans la course au leader européen du web3 au profit d’autres Etats membres plus efficaces et plus compétitifs. »
  •  Invitée de BFM Crypto le 5 septembre, notre Présidente Faustine Fleuret a dressé le panorama des préoccupations des décideurs et régulateurs en cette rentrée 2023. Un programme chargé pour toute l’année, et des conséquences importantes dans toutes les strates du secteur. Visionnez le replay

 

 

Actualités des membres

 

  • Atlendis Labs : Notre société Atlendis Flow a obtenu son enregistrement en qualité de PSAN auprès de l’AMF.
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  • Bitstack : Nous avons développé une version améliorée du Dollar-Cost Averaging (DCA) qui ajuste les achats de bitcoins en fonction des conditions du marché. Cette fonctionnalité utilise la moyenne mobile sur 60 jours du bitcoin pour optimiser automatiquement les investissements.
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  • Blockchain for Good : Nous sommes heureux d’annoncer que l’Impact Blockchain Conference, organisé par Blockchain for Good et Decentralized Desires le 20 juillet dernier à Paris a réuni 40 speakers internationaux et 500 personnes ! Les vidéos des conférences : Agriculture, Climat, Environnement, Finance et Identité paraîtront à la fin du mois de septembre.
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  • Capsule Corp. Labs : Nous sommes ravis d’annoncer que la Bpi nous a accordé un soutien financier à hauteur de 800 000 €, afin d’assurer notre croissance. Nous sommes honorés du renforcement de la confiance de nos partenaires.
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  • Coinhouse : Nous avons publié le premier livre blanc interactif sur la fiscalité des crypto-actifs en partenariat avec ORWL. Une approche complète et définitive de la fiscalité des crypto-actifs qui permettra aux particuliers et aux professionnels d’appréhender l’art de la fiscalité crypto sous tous ses angles.
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  • Cube3 : Nous ouvrons les portes de notre incubateur et accélérateur Web3, le 9 octobre prochain avec l’arrivée de 20 entreprises pour cette première session.
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  • Fireblocks : Nos équipes de recherche ont découvert Bitforge – une série de vulnérabilités chez 15 fournisseurs de wallets.
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  • Galeon : Nous avons rencontré la Ministre Déléguée, Agnès Firmin Le Bodo sur le Dossier Patient Informatisé intégrant IA et Blockchain.
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  • Halt Avocats : Notre associée Marina Carrier intervient à la Mêlée Numérique (l’évènement incontournable dédié au droit numérique de la région Occitanie), lors d’une table ronde autour de la Blockchain le 28 septembre, aux côtés de la banque Delubac & Cie, Starting Blocks et Toulouse Aerospace. A cette occasion sera annoncé le lancement de la Commission Blockchain Occitanie en partenariat avec la Mêlée (500 adhérents dont Airbus, Google, Microsoft, Total …), et dont Halt Avocats assurera la vice-présidence.
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  • HODL Consulting : Nous sommes fiers d’avoir été sponsor des différents évènements organisés sur Biarritz : NFT Biarritz, Crypto Endless Summer et Surfin Bitcoin et avons eu le plaisir de participer au Legal Date.
  • iExec : Nous avons annoncé notre intégration au sein de l’Intel Partner Alliance. Une annonce qui s’inscrit dans la collaboration iExec et Intel engagée depuis 2018 : iExec combine la blockchain avec les enclaves Intel SGX pour le traitement confidentiel de données.
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  • Kaiko : Nous sommes ravis de présenter notre dernier guide de données pour les institutions financières du secteur des actifs numériques. Dans le « Sell-Side Handbook for Digital Asset Data », nous explorons tous les principaux cas d’utilisation « sell-side » et les produits de crypto-données qui les permettent, en nous concentrant sur la recherche et le trading, le reporting et la compliance, les produits structurés.
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  • Kriptown : Nous lançons Kassis, une nouvelle offre de fidélisation et rétribution salariale via les actifs numériques.
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  • Regsharp : Nous sommes heureux d’annoncer la création de RegSharp Expertise & Consulting, cabinet d’expertise comptable dédié aux fintechs et aux acteurs de la crypto, avec trois axes importants : la réactivité dans la réponse aux autorités de supervision, la rigueur organisationnelle nécessaire des principes comptables d’un établissement régulé et une compétence sectorielle essentielle issue de l’expérience de RegSharp dans la conformité.
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  • Trakx : Nous lançons deux programmes de fidélité en septembre : 10 USDC pour une ouverture de compte et l’équivalent de 10% (TAEG) des montants investis en CTIs sur la plateforme Trakx, sous réserves des conditions indiquées dans les offres.
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  • Wagmi Studio : Wagmi Studio s’est associé pour lancer une agence de communication Web3 : Hopium Agency.
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  • Obside : Nous serons au Salon du Trading à Paris pour présenter un outil révolutionnaire dans le monde de l’investissement.
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Ils nous ont rejoints

 

  • BilanCrypto : Nous sommes avec nos partenaires, experts en comptabilité et fiscalité crypto. Nous sommes là pour vous accompagner dans toutes vos démarches.
  • Fiat Republic : Nous sommes une plateforme hybride de services bancaires et de conformité, réglementée par l’EMI et soutenue par Speedinvest, Seedcamp, Credo, Softbank et des business angels du secteur.
  • Finegan Advisory : Nous sommes un cabinet de conseil français indépendant qui accompagne ses clients dans leur transformation sur le plan stratégique et opérationnel.
  • Fox Audit : Nous sommes un cabinet d’audit et d’expertise comptable, avec une spécialité Web3 et Crypto depuis 2016. Nous disposons de trois bureaux en France. A Paris, Nantes et Nice.